Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR LORRAIN
Monsieur PENNERAD Pierre

Numéro de dépôt :
3419537
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
29/03/2016
TERROIR LORRAIN de PENNERAD Pierre

Présentation de la marque TERROIR LORRAIN

Déposée le 29 mars 2006 par monsieur PENNERAD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TERROIR LORRAIN »

Le déposant est monsieur PENNERAD Pierre domicilié(e) 90 route de Morhange,57340 RACRANGE - 57340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PENNERAD Pierre domicilié(e) 90 route de Morhange,57340 RACRANGE - 57340 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR LORRAIN est expirée depuis le 29 mars 2016.

PENNERAD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE LORRAINE BISCUITS & CIE , TERROIR ALSACIEN


Monsieur PENNERAD Pierre - 90 route de Morhange,57340 RACRANGE - 57340 - France


Monsieur PENNERAD Pierre - 90 route de Morhange,57340 RACRANGE - 57340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; tous les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception de la mirabelle), mirabelle bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mirabelle de Lorraine », gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine « MARC DE LORRAINE », eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine « MIRABELLE DE LORRAINE ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.